Les autorités fiscales qui exigent des cartes d'embarquement (avec noms)

« Bon, je vais souvent à Lisbonne, mais je suis sûr de passer la majorité du temps en Espagne. »

Votre parole n’est pas une preuve. Et le fisc ne s’en contente pas.

Voici ce qu’on vous demandera vraiment.

Espagne — Agencia Tributaria

Quand vous demandez un certificat de résidence fiscale (modèle 30 → 03) ou répondez à un contrôle, le fisc espagnol peut exiger :

• Passeport complet avec tous les tampons visibles
• Cartes d’embarquement ou billets de train/ferry des voyages internationaux
• Justificatifs d’hôtel hors d’Espagne
• Mouvements bancaires géolocalisables (paiements par carte)
• Contrats de location dans d’autres pays
• Factures de services à des adresses étrangères

En pratique : les cartes d’embarquement font basculer la balance. Le reste prouve la « disponibilité », la carte prouve la présence physique.

Portugal — Autoridade Tributária

Pour certifier la résidence fiscale portugaise (Modèle 21 RFI), demandes typiques :

• Cartes d’embarquement
• Justificatifs de séjour : hôtels, locations, reçus
• NIF actif au Portugal et mouvements associés
• Liens familiaux (enfants scolarisés au Portugal, par exemple)

Si vous bénéficiez du régime IFICI (successeur du NHR), ils auditeront vos jours de présence avec une précision chirurgicale pendant les 10 années du régime.

Chypre — Tax Department

Si vous revendiquez la règle des 60 jours (la voie rapide vers le non-dom), le Cyprus Tax Department exige :

• Cartes d’embarquement pour chaque vol d’entrée et de sortie
• Tampons de passeport (entrées/sorties pays tiers)
• Contrat de travail ou immatriculation indépendant à Chypre
• Justificatif de domicile (loué ou en propriété) à Chypre
• Certificat de non-résidence fiscale ailleurs

Sans les cartes d’embarquement, ils n’émettent pas le certificat. Avec elles : deux semaines.

Royaume-Uni — HMRC

Le Statutory Residence Test (SRT) britannique est célèbre pour ses exigences documentaires. HMRC demande couramment :

• Un véritable travel diary
• Cartes d’embarquement
• Tampons de passeport
• Factures et mouvements pour chaque résidence
• Calendrier de travail (où vous avez travaillé quand)

Le guide officiel HMRC RDR3 recommande explicitement « retain copies of boarding passes and travel records ». C’est ce qu’une autorité fiscale a dit de plus proche de « utilisez une appli de cartes d’embarquement ».

OCDE — Modèle de Convention Fiscale

Quand deux pays vous revendiquent comme résident, le tie-breaker OCDE (Art. 4) entre en jeu. Les cartes d’embarquement sont la base probatoire pour le critère de « résidence habituelle » (étape 3).

Sans preuves de présence, le cas se décide sur la nationalité — rarement l’option fiscalement optimale.

Le schéma commun

Cinq autorités fiscales indépendantes — Espagne, Portugal, Chypre, UK, OCDE — et toutes demandent la même chose : cartes d’embarquement avec date certaine.

Pas un hasard. Les cartes d’embarquement remplissent trois critères que les factures d’hôtel ou les mouvements bancaires ne remplissent pas toujours :

1. Émetteur indépendant (la compagnie aérienne, pas vous).
2. Date vérifiable contre le manifeste de vol.
3. Géolocalisation (codes IATA d’origine et de destination).

Le problème opérationnel

Vous avez 5-10 ans de vols. Répartis sur :

• 6 comptes mail différents (certains fermés)
• Des applis compagnie qui ont changé de nom
• Des PDF dans Drive, des photos sur le téléphone
• Des confirmations qui mélangent vols marketing et vols réels

Quand la demande arrive, vous avez 15 jours ouvrés.

DayProof connecte vos boîtes mail, capte les cartes d’embarquement à mesure qu’elles arrivent, les classe par année et par pays, et vous prévient si un voyage semble manquer. Quand il faut prouver où vous étiez le 14 mars 2023, l’archive est déjà prête.

Gratuit pendant la bêta.